Frédéric Pilate

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Frédéric Pilate
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000032294082(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 201626/03/2016
De: Frédéric Pilate
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission et les états de frais liés aux déplacements des agents du service support général
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1607689S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Frédéric Pilate
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission et les états de frais liés aux déplacements des agents du service support général
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1602211S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 201610/03/2016
De: Frédéric Pilate
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission et les états de frais liés aux déplacements des agents du service « support général »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1520848S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 201525/11/2015
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission et les états de frais liés aux déplacements des agents du service support général
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1430925S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000029958195(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000029785681(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission et les états de frais liés aux déplacements des agents du service « support général »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1422026S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 201410/10/2014
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000029524780(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000028907533(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 201408/05/2014
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000027410527(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201316/05/2013
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000026663341(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000025509994(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000025054412(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000024574501(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023008918(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000022502341(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000021763433(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000020963422(source JORF)
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Frédéric Pilate
attaché principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000020352476(source JORF)
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté 2 octobre 2004)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000787332(source JORF)
promotion
18 Janvier 200618/01/2006
De: Frédéric Pilate
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000787331(source JORF)
inscription
18 Janvier 200618/01/2006
De: Pilate (Frédéric)
3e échelon (ancienneté du 2 janvier 1993)
Objet:
sous-chefs de service administratif du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="1993-01-02"
JORFTEXT000000345698(source JORF)
titularisation
26 Mars 199326/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.